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Marques déposées par NORTEC AIR CONDITIONING LTD. (société canadienne) 2760 Fenton Road
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MICRO-ADAPTIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRO-ADAPTIVE
NORTEC AIR CONDITIONING LTD. (société canadienne) 2760 Fenton Road, Albion Road, Industrial Park, Ottawa, Ontario, Canada K1P 5R3.

Numéro de dépôt :
1211346
Date de dépôt :
13/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/1992

Présentation de la marque MICRO-ADAPTIVE

Déposée le 13 août 1982 par NORTEC AIR CONDITIONING LTD. (société canadienne) 2760 Fenton Road auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICRO-ADAPTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NORTEC AIR CONDITIONING LTD. (société canadienne) 2760 Fenton Road, Albion Road, Industrial Park, Ottawa, Ontario, Canada K1P 5R3. - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque MICRO-ADAPTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO-ADAPTIVE est expirée depuis le 13 août 1992.

NORTEC AIR CONDITIONING LTD. (société canadienne) 2760 Fenton Road a également déposé les autres marques suivantes : NORTEC


NORTEC AIR CONDITIONING LTD. (société canadienne) 2760 Fenton Road, Albion Road, Industrial Park, Ottawa, Ontario, Canada K1P 5R3. - Canada


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Equipements de chauffage, de ventilation, de conditionnement d'air, de réfrigération et d'humidification et dispositifs de commande de ces équipements.